Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS
/
FERMIER DES CÉVENNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FERMIER DES CÉVENNES
GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS

Numéro de dépôt :
3363429
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FERMIER DES CÉVENNES de GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS

Présentation de la marque FERMIER DES CÉVENNES

Déposée le 1 juin 2005 par GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMIER DES CÉVENNES »

Le déposant est GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS domicilié(e) LA BEGUDE,30500 ALLEGRE-LES-FUMADES - 30500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS domicilié(e) LA BEGUDE,30500 ALLEGRE - 30500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS a également déposé les autres marques suivantes : LE POULET FERMIER D'OC , LE GRAND MONARQUE


GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS - LA BEGUDE,30500 ALLEGRE-LES-FUMADES - 30500 - France


GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS - LA BEGUDE,30500 ALLEGRE - 30500 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet total n°430519 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Animaux vivants. Viande, poisson, volailles et gibiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.